Guide de l’insertion architecturale et paysagère des panneaux solaires
Présentation
Ce guide, rédigé par trois ministères (Culture, Transition Ecologique Cohésion des Territoires, Transition Energétique), est destiné aux porteurs de projets de panneaux solaires. L'objectif est de conseiller sur les choix d'implantation des panneaux solaires tout en préservant le patrimoine (bâti ou paysagé).
Ce guide est en trois parties.
1 - Recommandations générales
2 - Grille d'analyse thématique présentant les avantages et inconvénients par critères d'insertion
3 - Recommandations selon le contexte d'implantation (centres anciens, faubourgs, espaces péri-urbains, zones d'activités, grands paysages ruraux et naturels).
Sommaire
Page 3 Avant-propos
Page 4 Clés de lecture
Page 5 Recommandations générales à destination des porteurs de projet
Page 8 Recommandations par critère d’insertion
Page 14 Recommandations selon le contexte d’implantation du projet
Page 15 Tableau synoptique
Page 17 Fiche no 1 : Centres anciens
Page 19 Fiche no 2 : Faubourgs
Page 20 Fiche no 3 : Espaces péri-urbains
Page 21 Fiche no 4 : Zones d’activités
Page 23 Fiche no 5 : Grands paysages ruraux et naturels
Page 25 Annexes
Page 26 Annexe I – Rappel des procédures administratives dans les espaces protégés
Page 31 Annexe II – Instruction interministérielle du 9 décembre 2022 relative à l’accélération de la production des énergies renouvelables :
instruction des demandes d’autorisation et suivi des travaux d’implantation de panneaux solaires dans les espaces protégés
Page 34 Annexe III – Critères techniques
Page 35 Annexe IV – Lexique
Page 36 Annexe V – Bibliographie méthodologique
Page 37 Annexe VI – Contacts et renseignements